Paul Boiteux - JORFSearch

Paul Boiteux

De:	Boiteux (Paul) contrôleur général honoraire des services vétérinaires. Chevalier du 26 janvier 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-26"

JORFTEXT000000589332 (source JORF)

promotion

15 Mai 2001 15/05/2001

De:	Paul Boiteux secrétaire général du conseil général vétérinaire
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

JORFTEXT000000757903 (source JORF)

délégation de signature

21 Novembre 1998 21/11/1998

De:	Paul Boiteux secrétaire général du Conseil général vétérinaire
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

JORFTEXT000000565944 (source JORF)

délégation de signature

22 Juin 1997 22/06/1997

De:	Paul Boiteux secrétaire général du Conseil général vétérinaire
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"

JORFTEXT000000721762 (source JORF)

délégation de signature

19 Novembre 1995 19/11/1995

De:	Paul Boiteux secrétaire général du conseil général vétérinaire
Objet:	dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus

JORFTEXT000000187868 (source JORF)

délégation de signature

31 Mai 1995 31/05/1995

De:	Boiteux (Paul, Alexis, Emile) secrétaire général du conseil général vétérinaire; 36 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Chevalier du 16 février 1979 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000736345 (source JORF)

nomination

16 Avril 1995 16/04/1995

De:	Paul Boiteux secrétaire général du Conseil général vétérinaire
Objet:	dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus

JORFTEXT000000725555 (source JORF)

délégation de signature

12 Avril 1993 12/04/1993

De:	Paul Boiteux secrétaire général du conseil général vétérinaire
Objet:	dans les limites des attributions qui lui sont confiées, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus

JORFTEXT000000710322 (source JORF)

délégation de signature

13 Octobre 1992 13/10/1992

De:	Paul Boiteux secrétaire général du conseil général vétérinaire
Objet:	dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus

JORFTEXT000000170225 (source JORF)

délégation de signature

10 Avril 1991 10/04/1991

De:	Boiteux (Paul) contrôleur général des services vétérinaires
Objet:	secrétaire général du conseil général vétérinaire à Paris
Groupe:	Conseil général vétérinaire

date_debut="1990-12-20"

JORFTEXT000000159948 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1991 15/01/1991

De:	Boiteux (Paul)
Objet:	pour le grade de contrôleur général des services vétérinaires au titre de l'année 1990

JORFTEXT000000707784 (source JORF)

promotion

03 Février 1990 03/02/1990